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  3. Documents "RH"

Documents "RH"

Cette section regroupe les documents généralement demandés par vos clients concernant les gestions du personnel.

  • Attestation sur l'honneur d'emploi régulier des salariés
  • Détachement de travailleurs en France
  • Attestation de la législation de sécurité sociale applicable à son détenteur en cas de détachement de salarié dans un État de l'UE/EEE ou en Suisse (Formulaire A1)
  • Attestation CARSAT accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
  • Certificat délivré par la CNAVPL
  • Attestation de contribution à la formation professionnelle
  • Organigramme - Général
  • Organigramme - Service commercial

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