Définition

Immeuble, maison individuelle, bâtiment public : l'architecte est chargé des différentes phases de la réalisation d'un ouvrage : de la conception d'un bâtiment jusqu'à la réception des travaux. Il doit tenir compte des contraintes techniques et financières.

Pour exercer la maîtrise d’œuvre et être inscrits à l'Ordre des Architectes, les architectes DE doivent obtenir une licence d'exercice appelée Habilitation à l'exercice de la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre (HMONP).
Cette habilitation leur permet d'exercer en libéral ou au sein d'un cabinet d'architectes, au même titre qu'un architecte DPLG, après avoir prêté serment auprès de l'Ordre des Architectes.
Comme l'architecte DPLG, l'architecte DE-HMONP doit obligatoirement souscrire une assurance décennale et biennale pour garantir la réparation d'éventuels dommages constatés après la réception des chantiers engageant sa responsabilité.

Modèle

Libellé du document
Nom et prénom du titulaire
Date et signature
Vérification sur le site de l'ordre des Architectes
- la Raison sociale (identique à celle du compte Provigis) ou le nom de l'architecte
- un complément de localisation (ville, code posta)
Contrôler sur le site que l'architecte apparait bien soit à titre individuel soit comme établissement.